Conditions générales de vente
Coaching
- Le pédagogue s’engage pour le nombre de cours souscrit par l’acheteur.
- Les rendez-vous sont fixés à la fin de chaque entrevue pédagogique.
- L’offre doit être consommée dans les 6 mois à partir du premier cours.
- En cas d’annulation, l’acheteur doit avertir le pédagogue au moins 24 heures avant le cours prévu, dans le cas contraire, le cours est dû.
- Les cours seront au format « digital », sur la plateforme consentie par un choix réciproque des deux parties.
- Les cours non consommés ne pourront être rétrocédés à une tierce personne.
- Les photographies et vidéos des cours pourront être exploitées et utilisées directement par la société “Brice Fait Du Piano” sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits.
- Le montant des pré-inscriptions est déductible de la prochaine formule achetée mais ce montant est non remboursable.
- Conformément à la directive européenne 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs, les offres proposées par l’Académie de piano « Brice Fait Du Piano » ne sont pas soumises au droit de rétractation.
- Propriété intellectuelle et contrefaçons : Brice Lebert est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Brice Lebert. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.